Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom commercial : Chapitre 1
Entrepreneur individuel : Célia LECLERCQ
Statut juridique : Micro-entrepreneur / Entrepreneur individuel
SIRET : 99052811900011
Adresse de l'entreprise : 76 chaussée Yves de Kerguelen 38090 Villefontaine 
Adresse e-mail : celia.leclercq95@gmail.com

Ci-après dénommée « Chapitre 1 ».

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Célia LECLERCQ, en qualité de responsable de l'entreprise Chapitre 1.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify

Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Chapitre 1, notamment les textes, photographies, visuels, logos, illustrations, éléments graphiques et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Chapitre 1 ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

5. Responsabilité

Chapitre 1 s'efforce de fournir sur son site des informations aussi exactes et Ă  jour que possible.

Toutefois, Chapitre 1 ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'informations temporairement indisponibles.

L'utilisateur utilise les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, de la livraison, de la gestion de la relation client et, lorsque cela est applicable, de l'envoi de communications auxquelles l'utilisateur a consenti.

Pour plus d'informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative aux données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

celia.leclercq95@gmail.com

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur et, lorsque cela est applicable, de réaliser des mesures d'audience ou de proposer certains services.

Pour plus d'informations sur les cookies et la gestion de vos préférences, vous pouvez consulter la politique de confidentialité et les paramètres de cookies disponibles sur le site.

8. Contact

Pour toute question concernant le site, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter Chapitre 1 :

Par e-mail : celia.leclercq95@gmail.com
Via le formulaire de contact disponible sur le site.


Chapitre 1 – Micro-entreprise enregistrée en France
SIRET : 99052811900011